Abolition des prisons. Histoire de l’abolitionnisme pénal.

Dans ce texte, Thom Holterman, juriste anarchiste néerlandais, réalise une recension augmentée du dernier ouvrage de Joël Charbit, Shaïn Morisse et Gwenola Ricordeau : Brique par brique, mur par mur. Une histoire de l’abolitionnisme pénal.

Le terme « abolitionnisme » est utilisé depuis longtemps. Il englobait, par exemple, la résistance et la lutte contre l’esclavage. Plus tard, le terme est réapparu dans la lutte contre le système carcéral ou encore le système pénal. Trois auteur·es français, Joël Charbit, Shaïn Morisse et Gwenola Ricordeau, ont écrit sur cette lutte un livre intitulé Brique par brique, mur par mur. Une histoire de l’abolitionnisme pénal.

Le sujet porte également l’empreinte des Pays-Bas. Les auteur·es y consacrent une large place. Le professeur néerlandais de droit pénal Louk Hulsman (1923-2009) en est la figure de proue ; la Ligue Coornhert, fondée en 1971, en est le lien organisationnel. Il ne faut cependant pas oublier que la question avait été mise à l’ordre du jour bien avant, par la juriste libertaire et philosophe sociale néerlandaise Clara Meijer-Wichmann (1889-1922).

L’abolitionnisme, en d’autres termes. « Mais pensez-vous vraiment que les prisons peuvent être abolies sans autre forme de procès ? », demande-t-on toujours. Et inversement : « Pensez-vous vraiment que l’on peut lutter contre la criminalité en construisant des prisons ? Les trois auteur·es veulent rouvrir la discussion sur ce sujet avec le thème de « l’abolitionnisme pénal ». Vous trouverez ci-dessous des informations sur leur livre, mais aussi la précurseuse Clara Meijer-Wichmann. [ThH]

Vers un nouveau paradigme criminologique

Les auteur·es susmentionné·es ont conçu leur livre comme une invitation à réfléchir collectivement (p. 258).

Par exemple, il est nécessaire, peut-on résumer ainsi certaines parties de leur ouvrage, de se départir de la conception habituelle de la « peine » et de concevoir l’abolitionnisme comme un « espace » d’adoption d’un nouveau paradigme criminologique. C’est au vu de ce qui a resurgi dans la résistance abolitionniste en 2020 qu’un tel paradigme peut être déployé, dans l’espoir d’élargir et d’approfondir la lutte contre l’inutilité des « peines ».

A la lumière de leur étude, je me propose de faire deux choses. Tout d’abord, je donne une idée de la structure et du contenu du livre des trois auteur·es. Ensuite, je propose un résumé d’un article écrit par Louk Hulsman en 1979. L’intention de ce dernier point est double. Les auteurs du livre Brique par brique, mur par mur n’ont pas, étant donné la structure de leur livre, abordé ce qui a précédé les années 1960 dans le domaine de la criminologie. Si cela est compréhensible, compte tenu de l’intention de leur livre, je trouve que c’est dommage pour la situation aux Pays-Bas.

En effet, l’histoire du droit pénal néerlandais a connu une femme de grande envergure, la juriste libertaire Clara Wichmann (1885-1922), déjà mentionnée. Louk Hulsman ne l’avait pas oubliée. Pour le « livre d’amitié » (vriendenboek) intitulé Voor Arthur Lehning: Over Buonarroti, internationale avant-gardes, Max Nettlau en het verzamelen van boeken (..) (Pour Arthur Lehning : sur Buonarroti, les avant-gardes internationales, Max Nettlau et la collection de livres (..), (Wereldvenster, Baarn, 1979), il a écrit la contribution intitulée « Clara Meijer-Wichmann en het gesprek over misdaad en straf » (Clara Meijer-Wichmann et la discussion sur le crime et la peine) (pp. 142-160). Il y traite des similitudes et des différences entre l’articulation de son point de vue et le sien. Il le fait cependant de manière à ce que tout le monde puisse comprendre quel type de phénomènes est en jeu et où le bât blesse pour les deux, si l’on pense que la peine « aide ».

Structure du livre

Dans le livre Brique par brique, mur par mur, l’introduction, intitulée « En finir avec toutes les prisons », est suivie de cinq chapitres et d’une conclusion intitulée « Free Them All ». Cette dernière répond à la mobilisation de « Black Lives Matter », qui inclut l’institution policière dans l’abolitionnisme pénal. Après la conclusion, cependant, le livre n’est pas terminé. En effet, les auteur·es savent que de nombreuses personnes, après avoir parcouru leur livre, resteront avec de sérieuses questions. C’est pourquoi ils ont ajouté une vingtaine de pages supplémentaires sous le titre « Questions fréquemment posées sur l’abolitionnisme pénal », comprenant des questions telles que « Que faire des “meurtriers” et des “personnes dangereuses” ? », « Que faire des “violeurs” ? », etc. Les réponses sont reprises aux pages 263-280.

L’introduction présente les grandes lignes des thèmes abordés. Les auteur·es font débuter leur étude dans les années 1960/1970. C’est l’époque où un vent de changement (politique) soufflait, en raison de la poursuite de la démocratisation dans les sociétés occidentales. Dans ce climat politique, il semblait également possible de revoir toutes sortes d’idées bien ancrées en matière de lutte contre la criminalité. La raison en était que la lutte contre la criminalité ne fonctionnait pas, étant donné le taux élevé de récidive.

Il convient de noter le nombre d’universitaires néerlandais (pénalistes et criminologues) qui ont pris part au débat abolitionniste, notamment Herman Bianchi, Pieter Herman Bakker Schut, Frits Frenkel et, bien entendu, Louk Hulsman. Dans la poursuite de la lutte, on rencontre également René van Swaningen et Willem de Haan.

On n’hésitait pas (j’ajoute) à prendre position dans le cadre d’une lutte sociale particulière, comme celle menée par le mouvement Provo au milieu des années 60, par exemple. C’est ainsi qu’est paru, sous la direction de Frits Frenkel, le volume Provo, Kanttekeningen bij een deelverschijnsel (Commentaires sur un phénomène partiel) (Amsterdam, 1967), auquel Frenkel lui-même a contribué (« Politique et droit pénal ») ainsi que Louk Hulsman (« Les Provos et le maintien de l’ordre public »).

Les trois auteur·es français·es rappellent à juste titre que plusieurs décennies avant le moment qu’ils prennent comme point de départ de leur étude, des anarchistes comme Kropotkine, Emma Goldman, Errico Malatesta et Clara Meijer-Wichman, notamment, ont critiqué les prisons.

Au chapitre 1 : « L’abolitionnisme est une position », les points de vue évoqués peuvent être regroupés sous l’appellation de « criminologie critique ». Elle est « critique » parce que la formulation de l’idée revêt un caractère matérialiste et interactionniste. Elle exprime le fait que la discipline scientifique rompt avec de nombreux aspects de l’héritage du droit pénal. Les fondateurs de cette orientation de la criminologie sont les Norvégiens Thomas Mathiesen et Nils Christie, ainsi que les Néerlandais Herman Bianchi et Louk Hulsman. Ils partagent un point de départ commun : non seulement le système pénal existant, dans la pratique et dans ses principes, ne remplit pas ses fonctions, mais il est en plus nuisible en lui-même. Parallèlement, il est incapable d’échapper à sa nature rétributive, c’est-à-dire à sa conception classique de la justice. Cela signifie qu’il faut répondre à un acte répréhensible par une peine. De cette manière, c’est-à-dire par son existence même, le système pénal constitue davantage un problème social qu’une solution. Ce chapitre, en partie au vu de ce qui précède, critique la notion de « crime ». Il développe ensuite les points d’ancrage activistes de l’abolitionnisme et discute des stratégies abolitionnistes.

Le chapitre 2, « La liberté, c’est le crime qui contient tous les crimes » expose que les prisons ne sont pas seulement soumises à la critique abolitionniste depuis l’extérieur, des résistances se manifestent également à l’intérieur. Les auteurs examinent donc les différentes révoltes carcérales qui ont eu lieu en Europe et aux États-Unis. Celles-ci ont pu déboucher sur des « réformes », qui ne relèvent toutefois pas nécessairement de la perspective de la « criminologie critique ». Il n’en reste pas moins qu’une certaine réflexion stratégique peut s’avérer utile : des réformes à court terme peuvent servir les objectifs à long terme. Cette considération amène les auteurs à s’intéresser aux luttes du mouvement abolitionniste et à présenter les éléments des débats sur la stratégie et l’organisation.

Dans le chapitre 3, « L’abolitionnisme syndical, institutionnel et révolutionnaire en Europe occidentale », un certain nombre de questions soulevées dans le deuxième chapitre sont développées. Les auteurs identifient un axe nord-sud. L’abolitionnisme syndical caractérise une mobilisation de l’intérieur : les prisonniers s’unissent dans leur résistance ; ils s’engagent dans diverses formes de grève dirigées contre les aspects inhumains de la vie carcérale. Cet abolitionnisme se manifeste principalement dans les pays du Nord et en Angleterre. L’abolitionnisme institutionnel peut être caractérisé comme une mobilisation de l’extérieur. On le trouve surtout en France, en Allemagne de l’Ouest (à l’époque) et aux Pays-Bas. L’abolitionnisme révolutionnaire s’est surtout manifesté en Italie.

La résistance décrite dans ce chapitre a eu lieu dans les années 1970-1990. Vers la fin de cette période, en réponse à certains aspects de l’abolitionnisme révolutionnaire, le gouvernement a opéré un durcissement du système pénal. Cela conduit à un retour à ce que l’on appelait autrefois le « courant classique » (klassieke richting) du droit pénal.

Le chapitre 4, « Prisons are the new plantations », examine l’évolution de la situation aux États-Unis d’Amérique. On y trouve l’ « incarcération de masse ». Dans les années 1980-2010, le nombre total de personnes incarcérées a été multiplié par cinq. Une industrie carcérale a vu le jour. Beaucoup sont mis au travail, reproduisant à certains égards le système esclavagiste.

Le chapitre 5, « Penser l’abolitionnisme », expose qu’au fil du temps, selon les trois auteur·es, de nouveaux fronts se sont ouverts pour penser les luttes abolitionnistes, comme les questions de genre et de sexualité, le validisme et la psychophobie et, enfin, l’écologie. Par ailleurs, des innovations dans les formes de « peine » se sont développées (bracelet électronique, contrôle ADN systématique, etc.). En matière d’écologie, on parle de « green criminology » et de « green correction » (la politique pénitentiaire se « verdit »). Face à cela, on trouve un « abolitionnisme écologiste ». Bref, l’abolitionnisme, loin de s’éteindre, se renouvelle sans cesse.

Les auteur·es estiment que ce que Louk Hulsman a amorcé peut encore servir à alimenter la réflexion. C’est la raison pour laquelle ils reformulent ses pensées à la fin de leur livre (pp. 244-247). J’en profite pour résumer désormais sa « discussion sur le crime et le châtiment » (Gesprek over misdaad en straf) en lien avec la vision de Clara Meijer-Wichmann.

Clara Meijer-Wichman et la « discussion sur le crime et la peine »

Tel est le titre de la contribution de Louk Hulsman dans le livre d’amitié d’Arthur Lehning dont j’ai parlé plus haut. Par « discussion », Hulsman entend une « activité verbale quelque peu structurée et soutenue relative à l’institution sociale que nous appelons aujourd’hui le “système pénal” » (je cite ici sa contribution dans le livre d’amitié, p. 143). Hulsman développe cette dernière désignation. Il note que la conversation habituelle à ce sujet « aboutit à la perspective selon laquelle le problème social est le “crime” et le système pénal est un instrument – certes imparfait – permettant de faire quelque chose pour résoudre le problème ».

Parfois, parmi toutes les discussions, il y en a une qui est dotée d’une structure vraiment différente. Dans cette discussion, écrit-il, ce n’est pas le « crime », mais le système pénal et la peine qui sont considérés comme le principal problème social. L’objectif d’une action sur une telle discussion n’est pas (directement) l’abolition ou la réduction de la criminalité, mais l’abolition ou la réduction des systèmes pénaux. Et voilà le point crucial : selon sa terminologie, une telle discussion s’inscrit dans une « perspective abolitionniste ». « Ce point de vue a été exprimé par Clara Meijer-Wichmann autour de la Première guerre mondiale », explique Hulsman (p. 152). Il développe son propos comme suit.

La discussion « officielle » sur la politique en matière pénale autour de la Première Guerre mondiale s’inscrivait dans la perspective du contrôle social. Le crime n’était pas problématisé, pas plus que le système pénal. La seule chose qui posait problème était la manière de traiter ce crime. L’un des courants du discours « officiel » de l’époque était appelé l’ « orientation classique » (klassieke richting). Cette orientation supposait que la criminalité devait être combattue par l’imposition de peines privatives de liberté. Cette politique était légitimée soit par des considérations de rétribution, soit par des considérations de prévention générale.

Parallèlement à ce « courant classique » émergeait à l’époque, explique Hulsman, un autre courant appelé « nouveau courant» (nieuwe richting). Le choix de la peine devait être différencié en fonction du type de délinquant. Il devait être traité de manière à ce que ce délinquant soit dissuadé de récidiver. L’objectif de la juridiction pénale devait être avant tout la prévention spéciale. Dans la période qui a suivi la Première guerre mondiale, ce courant s’est imposé dans de nombreux pays.

Hulsman observe ensuite que « dans les pays où le « nouveau courant » a eu la plus forte influence – dans les pays scandinaves, dans certaines parties des États-Unis et, dans une certaine mesure, aux Pays-Bas – elle a maintenant [1979 donc] perdu sa position dominante. Nous sommes revenus à la discussion qui dominait à l’époque de Clara Meijer-Wichmann. « Le courant classique » domine à nouveau la discussion sur le crime et la peine », (p. 153). Hulsman peut désormais développer davantage la pensée de Clara Wichmann.

Elle considérait le « nouveau courant » comme un progrès par rapport au « courant classique ». Mais en même temps, déjà à l’époque, elle a critiqué ce courant. Selon Hulsman, c’est cette même critique qui, une cinquantaine d’années plus tard, a conduit à un rejet du « nouveau courant » dans les pays où elle avait gagné en influence (p. 154). Car que disait Clara Meijer-Wichmann il y a quelques années ? « Que fait alors la peine à leur égard (les criminels qui auraient vraiment besoin d’être améliorés) ? (…) Par tout cela, le cheminement intérieur qui suit chaque acte, y compris chaque outrage, est interrompu : l’accusé s’arc-boute contre l’accusation et son processus de guérison intérieure est perturbé ». Hulsman ajoute que, depuis lors, un nombre impressionnant de recherches criminologiques évaluatives ont démontré la justesse de son analyse (p. 155).

La perspective abolitionniste de Clara Meijer-Wichmann

La position de Clara Meijer-Wichmann peut-elle être qualifiée d’abolitionniste ? Pour répondre à cette question, Hulsman utilise ce que j’appelle un certain nombre de points de référence.

Le premier est la manière d’envisager le crime et la peine. On la trouve dans son essai sur les fondements philosophiques du socialisme. Elle y aborde la question de la violence. Dans la réalisation de la « société fraternelle » qu’elle envisage, la violence entre les personnes devra disparaître en grande partie. La question de la violence trouve chez elle trois sources. L’une d’elles est la procédure pénale (strafrechtspleging). Dans le processus de réalisation de la « nouvelle société », la procédure pénale, en tant que source propre de violence, devra également être abolie. Cette abolition ne se fera pas d’elle-même, mais nécessitera une action ciblée. Son approche du système pénal, selon Hulsman, consiste en une réduction de la violence causée par ce système. Elle considère le système pénal comme un problème social parce qu’il s’agit d’un système violent (pp. 155-156).

Un autre point de référence est de préciser en quoi consiste l’abolition du système pénal. Pour Clara Meijer-Wichmann, il s’agit de l’abolition de la peine, de la peine rétributive et dissuasive dans une visée de prévention générale de l’« orientation classique » et de la peine coercitive à visée de prévention spéciale de la « nouvelle orientation ». L’abolition de la sanction pénale fait partie d’un processus beaucoup plus large « dans lequel les interactions punitives entre les personnes en général doivent disparaître ». La « sanction pénale », dit Hulsman, est comprise dans une large mesure comme un phénomène lié à la sanction dans d’autres contextes (sociaux) (p. 156).

Le point de référence suivant est l’attitude à l’égard de la « criminalité » et des « criminels ». Hulsman est conscient que la façon dont nous abordons les questions « à notre époque » [1979, ce qui n’est pas différent en 2024] – influencée par l’apport des théories interactionnistes et sociologiques – est différente de celle qui prévalait à l’époque de Wichmann. Néanmoins, elle a fortement critiqué la manière dont le crime était défini dans le système pénal. Même à l’époque, par exemple, elle notait que, selon elle, la grande majorité des actes qualifiés de criminels ne méritaient pas cette qualification. La plupart des délits contre les biens (vermogenscriminaliteit), dit-elle, sont nés de la nécessité et ne devraient donc pas être qualifiés de crimes.

Après ces points de référence, Hulsman en propose un autre qui est déterminant pour savoir si une conversation sur le crime et la peine s’inscrit dans une perspective abolitionniste ou non. Il s’agit de la manière de prendre position sur la question des alternatives au système pénal. Par exemple, certaines personnes continuent à envisager, en principe, le crime tel qu’il est défini dans le système pénal. Elles souhaitent seulement remplacer la réaction coercitive dans le cadre pénal par une réaction coercitive dans un autre cadre (médical/éducatif). Clara Meijer-Wichmann ne fait clairement pas partie de ces pseudo-abolitionnistes, conclut Hulsman (p. 159).

Au contraire, elle souligne, comme le dit Hulsman, « qu’il faut toujours considérer le changement en termes de processus ». « Il n’y a jamais d’avantage exclusif contre un inconvénient exclusif : tout dans le monde a ses côtés positifs et négatifs » (p.159). Avec plusieurs autres citations, Hulsman souligne que les idées qu’elle a développées au début du XXe siècle sont, à bien des égards, étroitement alignées sur le livre publié par le criminologue norvégien Thomas Mathiesen en 1974 (The Politics of Abolition, Oslo, 1974).

La discussion « abolitionniste » actuelle

Hulsman conclut sa contribution de manière brève. Il rappelle qu’après le discours abolitionniste de Clara Wichmann autour de la Première Guerre mondiale, les choses sont restées calmes pendant longtemps. Ce n’est que dans les années 1960 que la discussion abolitionniste reprend (p. 161). C’est aujourd’hui [2024] Joël Charbit, Shaïn Morisse et Gwenola Ricordeau qui, avec leur livre Brique par brique, mur à mur, reprennent la discussion des années 1960-1970 et écrivent une histoire du parcours ultérieur de l’abolitionnisme pénal. Ils montrent les vagues et les cycles de cette histoire (leur livre p. 231 et suivantes). Avec l’aide de Hulsman, j’ai pu mettre en évidence la place d’une précurseuse, Clara Wichmann, dans cette histoire.

L’espoir de Hulsman (1979) était que les différentes « discussions » deviennent tellement plus cohérentes qu’elles puissent se transformer en un cadre de référence. Ce cadre pourrait alors fonctionner comme son propre paradigme abolitionniste, en parallèle et en opposition au paradigme du contrôle social, toujours dominant actuellement. Il y a du pain sur la planche pour la « criminologie critique » dans une époque marquée par la montée de l’extrême droite…